Seine Maritime Commune de Dieppe (76217) Délibérations du Conseil Municipal Du 12 Mars 2024 ---------- Résultat des votes Conformément à l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales « la liste des délibérations examinées par le...
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Seine Maritime Commune de Dieppe (76217) Délibérations du Conseil Municipal Du 12 Mars 2024 ---------- Résultat des votes Conformément à l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales « la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée, dans un délai d'une semaine, à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe. » Le mardi 12 mars deux mille vingt-quatre à 18 heures, le conseil municipal de la Ville de Dieppe s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation du maire en date du 06 mars 2024 et sous sa présidence. Effectif légal : 35 conseillers municipaux Effectif en exercice : 35 numéro Objet de la délibération VOTE Décision 1 Désignation d’un secrétaire de Pour : 33 séance Contre : Désignation adoptée à Abstention : l’unanimité 2 Composition du conseil municipal - Pour : installation d’un nouveau conseiller Contre : Prend acte municipal Abstention : 3 Approbation du compte-rendu des Pour : 33
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