Malestroit, le 10/11/2022 Le Conseil Communautaire se réunira le : Jeudi 17 novembre 2022 à 18h30 A la salle Multifonctions d’Augan L’ordre du jour a été arrêté. Il est établi comme suit : AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT 1. Présentation du plan...
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Malestroit, le 10/11/2022 Le Conseil Communautaire se réunira le : Jeudi 17 novembre 2022 à 18h30 A la salle Multifonctions d’Augan L’ordre du jour a été arrêté. Il est établi comme suit : AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT 1. Présentation du plan d’action commerce 2. Désignation du secrétaire de séance 3. Approbation des comptes rendus des séances du 22 septembre 2022 – annexe 1 4. Compte-rendu des délibérations prises en bureau communautaire du 13 octobre 2022 – annexe 2 5. Motion sur les finances locales 6. Ressources Humaines : Avancement de grade détermination de ratios promus- promouvables 7. Ressources humaines – Objet : Mise à jour du tableau des effectifs – Annexe n°3 8. Demande d’agrément - service civique. AFFAIRES PRESENTEES PAR MARIE-HELENE HERRY 9. Objet : Patrimoine – Transfert de compétences à la commune de La Gacilly - Cessions des biens communautaires liés à l’exercice de la compétence. 10. Objet : Finances – Reversement de la taxe d’aménagement 2022 et 2023 11. Obj
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