Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Novembre 2019 PRESENTS : M. MAZUEL Daniel, Mme VALENTIN Jocelyne, M. PRIOLET Patrick, Mr BUISSON Bruno, Mr LAFOREST Daniel, M. VELLARD Gérard, DESMAISON Dominique, Mme BOUTTEMY Anne-Lyse, Mme FAUGERE Marie-Claude, Mr...
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Compte rendu du Conseil Municipal du 14 Novembre 2019 PRESENTS : M. MAZUEL Daniel, Mme VALENTIN Jocelyne, M. PRIOLET Patrick, Mr BUISSON Bruno, Mr LAFOREST Daniel, M. VELLARD Gérard, DESMAISON Dominique, Mme BOUTTEMY Anne-Lyse, Mme FAUGERE Marie-Claude, Mr DINYTASZ Dominique. ABSENTS EXCUSES : Mme ARNAUD Bérénice, M. HERVAULT Jean-Marc. ABSENT NON EXCUSE : M. GARCIA Bertrand. SECRETAIRE DE SEANCE : M. PRIOLET Patrick. ORDRE DU JOUR : SICTOM Monsieur le Maire informe le Conseil que le SICTOM souhaite modifier le financement de la collecte des ordures ménagères. La Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (T.E.O.M) serait remplacée par la Redevance d’enlèvement des ordures ménagères (R.E.O.M), le vote aura lieu le 5 décembre lors de l’assemblée générale, si le choix de la R.E.O.M est validé, cette redevance entrera en vigueur en 2021. Actuellement la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) s’applique à tous les propriétaires d’un bien immobilier, qu’il s’agisse d’une résidence prin
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