MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR
INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L’HERAULT - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VIDOURLE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET...
More
MAÎTRE D’OUVRAGE
GIE CONSTRUCTEUR
INGENIERIE ETABLI PAR
DEPARTEMENTS DU GARD ET DE L’HERAULT - BASSIN HYDROGRAPHIQUE DU VIDOURLE
DOSSIER DE POLICE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
DEMANDE D’AUTORISATION AU TITRE DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (VOLET EAU ET MILIEUX AQUATIQUES)
DOSSIER N° 1 - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR/PRESENTATION GENERALE DU PROJET CNM ET DU DOSSIER POLICE DE L’EAU
E1 31/07/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’enquête publique
D3 04/03/2013 SPAO OBLA BRIQ Dossier d’instruction de Mars 2013
D2 19/02/2013 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des évolutions de projet
D1 09/11/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des observations de la MISE 30, de l’OTI
C1 28/08/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG
B1 10/08/2012 SPAO OBLA BRIQ Prise en compte des remarques de la MOEG
Indice Date Etabli par Vérifié par Validé par Descriptions
Format A3 Echelle SO Rub Class.
16.
01
Dossier DLE Géo-localisation X-Y-Z Nbre de pages 39
Phase Zone PK Discipline Type d’ouvrage Emetteur
Less