Envoyé en préfecture le 18/10/2019 Reçu en préfecture le 18/10/2019 Affiché le ID : 060-216004580-20191010-DEL2019_090_2-AR Révision du Plan Local d’Urbanisme de Nogent-sur-Oise 1 – Rapport de présentation Révision prescrite par délibération du Conseil...
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Envoyé en préfecture le 18/10/2019 Reçu en préfecture le 18/10/2019 Affiché le ID : 060-216004580-20191010-DEL2019_090_2-AR Révision du Plan Local d’Urbanisme de Nogent-sur-Oise 1 – Rapport de présentation Révision prescrite par délibération du Conseil Municipal en date du 29 septembre 2016 Révision arrêtée par délibération du Conseil municipal en date du 17 décembre 2018 Révision approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 10 octobre 2019 Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Jean-François DARDENNE Municipal en date du 10 octobre 2019 Maire de Nogent-sur-Oise
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