CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2009
Ordre du jour
Comptes-rendus de délégations :
211.
Signature des marchés dans le cadre des délégations
212.
Musée – tarifs des catalogues
213.
Création d’une régie de recettes pour la patinoire...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2009
Ordre du jour
Comptes-rendus de délégations :
211.
Signature des marchés dans le cadre des délégations
212.
Musée – tarifs des catalogues
213.
Création d’une régie de recettes pour la patinoire
--------------------------------------------------214.
Patinoire – convention Ville / UCIAL
215.
Patinoire – tarifs décembre 2009
216.
ANRU – avenant lourd
217.
Demande de subvention Conseil Général ANRU – jardins familiaux
218.
Demande de subvention Conseil Général ANRU – rue Louise Damasse
219.
Recensement général de la population en 2010 – indemnités aux agents recenseurs
220.
Prévention spécialisée – convention d’habilitation et de partenariat Département de l’Eure /
Ville de Vernon
221.
Subvention exceptionnelle l’Arbre aux Légumes
222.
Budget Ville – Décision Modificative n° 5
223.
Création d’une régie dotée de l’autonomie financière
224.
Régie des foires et marchés – statuts
225.
Régie des foires et marchés – nomination des membres du Co
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