CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2010
Ordre du jour
Comptes-rendus de délégations :
1.
Signature des marchés dans le cadre des délégations
------------------------------------2.
Budget annexe parcs de stationnement – décision modificative n° 1
3.
Budget...
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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2010
Ordre du jour
Comptes-rendus de délégations :
1.
Signature des marchés dans le cadre des délégations
------------------------------------2.
Budget annexe parcs de stationnement – décision modificative n° 1
3.
Budget Ville – décision modificative n° 7
4.
Budget portage repas à domicile – décision modificative n° 1
5.
Budget annexe parcs de stationnement 2010 – ouverture de crédits
6.
Budget Ville 2010 – ouverture de crédits
7.
Adhésion à l’Association Finances-Gestion-Evaluation des collectivités territoriales
(AFIGESE)
8.
Avis sur le dossier Smurfit Kappa France – autorisation de régularisation de la situation
administrative sur la commune de Saint-Marcel
9.
SIEGE – programme 2009 route des Andelys – réseau éclairage public – intégration et
quitus
10.
Convention de mise à disposition de locaux – école élémentaire des Boutardes – Ville /
Inspection de l’Education Nationale / Cercle d’Escrime – accompagnement éducatif
11.
Convention de mise
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