- 1 Service
Des
Assemblées
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
Rouen, le 4 octobre 2013
Chers Collègues,
J ai l honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion
publique du Conseil Municipal qui aura lieu en l Hôtel de Ville,...
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Des
Assemblées
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
Rouen, le 4 octobre 2013
Chers Collègues,
J ai l honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion
publique du Conseil Municipal qui aura lieu en l Hôtel de Ville, salle du
Conseil Municipal, le vendredi 11 octobre à 17 h 30, pour délibérer sur les
affaires mentionnées ci-dessous.
Rapporteur : M.
le Maire
0-1 - Administration municipale - Délégation au Maire - Compte rendu
0-2 - Conseil Municipal - Désignation de délégués - Lycée Corneille
0-3 - Plan Local d Urbanisme - Modification - Approbation
Un exemplaire intégral du dossier de modification a été transmis au
responsable de chacun des groupes du Conseil Municipal.
Ce même
document est par ailleurs consultable, jusqu’au jour de la séance, au Service
des Assemblées (Hôtel de Ville - 2ème
étage - porte 26).
0-4 - Secteur Ouest - Zone d Aménagement Concerté Luciline - Concession
d aménagement - Compte rendu annuel à la collectivité 2012 - Ap
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