ANNEXE 1 : RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Version N°5 du 04/06/2018 Nom : Prénom : Date de signature : 1 Résidence DEBROU Règlement de Fonctionnement 12, rue Debrou Version n°5 37 300 Joué-Lès-Tours Soumis au Conseil de la Vie...
More
ANNEXE 1 : RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Version N°5 du 04/06/2018 Nom : Prénom : Date de signature : 1 Résidence DEBROU Règlement de Fonctionnement 12, rue Debrou Version n°5 37 300 Joué-Lès-Tours Soumis au Conseil de la Vie Sociale le 28/05/2018, au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail le 29/05/2018, au Comité Technique d’Établissement le 29/05/2018, et au Conseil d’Administration le 30/05/2018 Validé le 30/05/2018
Less
