Commune de Garancières
MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
Restauration de l’église Saint Pierre
Acte d’engagement
AE.1 MAÎTRISE D’OUVRAGE
Maître d’ouvrage Commune de Garancières
Adresse Place de la Mairie
78890 GARANCIERES
Personne habilitée à signer le...
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Commune de Garancières
MARCHÉ PUBLIC DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
Restauration de l’église Saint Pierre
Acte d’engagement
AE.1 MAÎTRISE D’OUVRAGE
Maître d’ouvrage Commune de Garancières
Adresse Place de la Mairie
78890 GARANCIERES
Personne habilitée à signer le
marché
Monsieur Christian LORINQUER, Maire
AE.2 CONTRACTANT(S)
Le, contractant unique, soussigné :
M/Mme contractant personnellement,
La société
RCS
Représentée par dûment habilité(e),
Adresse
Code NAF N° SIRET
TVA intracommunautaire
Le cas échéant, numéro d’inscription au tableau de l’ordre des architectes
Les, cocontractants soussignés, engageant ainsi les personnes physiques ou morales ci-après,
groupées :
conjoints (cf. grille de répartition des prestations annexée)
solidaires, les unes des autres,
et désignées dans le marché sous le nom “Maître d’oeuvre“.
1er cotraitant :
M/Mme contractant personnellement,
La société
RCS
Acte d’engagement - page 1/6
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