HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Décisions prises dans le cadre des...
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HEDIN Martine
Monsieur BENTAHA Alain, Maire.
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur Le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Décisions prises dans le cadre des délégations: Modification régie Restaurant scolaire, emprunt relais de
300 000€, avenant au marché « Océane de Restauration »
2.
CARENE : Transfert de compétence « Aménagement numérique du territoire »
Finances - Personnel
3.
Réalisation de deux emprunts (170 000€ et 500 000€)
4.
Taux de promotion – Echelon spécial de l échelle 6
1
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2012
L’an deux mil douze, le vingt septembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de Saint Malo de Guersac, légalement
convoqué, s’est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain MICHELOT,
Maire.
Étaient présents:
Monsieur Alain MICHELOT, Maire,
Monsieur LE GAL Jean-Luc, Madame RASSIN Nelly, Monsieur ABRAM Jean-Paul
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