Département de la Charente-Maritime Direction de l’Environnement et de la Mobilité Mission Mer OUVRAGE DE PROTECTION LITTORALE DIGUES DE RETRAIT OUEST ET SUD DE CHARRON DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE Pièces du dossier : - un plan de situation - une notice de...
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Département de la Charente-Maritime Direction de l’Environnement et de la Mobilité Mission Mer OUVRAGE DE PROTECTION LITTORALE DIGUES DE RETRAIT OUEST ET SUD DE CHARRON DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE Pièces du dossier : - un plan de situation - une notice de présentation - plans parcellaires des corps de digue (3 planches) au 1/1000ème établis par AGT Barraud-Guillemet, géomètres-experts associés - plan cadastral de la zone de prélèvement au 1/5000ème - un état parcellaire (liste des propriétaires, des parcelles et des emprises)
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