1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 Novembre 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le 17 Novembre 2010 à 20h 30 sous la présidence de Monsieur
Jean PRORIOL, Député-Maire.
Plusieurs conseillers municipaux excusés ont donné pouvoir....
More
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 Novembre 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le 17 Novembre 2010 à 20h 30 sous la présidence de Monsieur
Jean PRORIOL, Député-Maire.
Plusieurs conseillers municipaux excusés ont donné pouvoir.
Monsieur Daniel GIDROL donne lecture du compte rendu de la précédente séance qui est adopté à
l’unanimité.
1°- Intercommunalité
Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts de la Communauté de communes « Les
marches du Velay » suite à la décision du Conseil communautaire du 27 Septembre 2010 d’intégrer dans les zones
d’intérêt communautaire les emprises foncières de terrains situés à MONISTROL SUR LOIRE (3 ha au voisinage de la
Borie) ; à La Chapelle d’Aurec (15 000 m² environ au lieu-dit La Mioulateyre et 5 ha environ au lieu-dit Seteyre) et à Saint
Pal de Mons : (23 800 m² en extension de la zone de Campine et 14 000 m² environ en extension de la zone de
Courtanne).
A la demande de Bernadette TENA-CLAVIER, Jean PRORIO
Less
