1
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 6 mars 2014
à 18 h 30
sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article...
More
1
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
PROCES VERBAL
de la séance du CONSEIL MUNICIPAL
réuni en session publique ordinaire
le 6 mars 2014
à 18 h 30
sous la Présidence de M. Gérard DUCLOS, Maire de Lectoure
en application des dispositions de l’article L.2121.25 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Etaient présents : Mmes Andrée ANTICHAN, Paulette BOUE, M. Denis
CASTAGNET, MM. Claude DUMAS, Marc DUGROS, Guy ESPARBES, Mmes Juliane
FAGET, Jeannine GAUME, M. Daniel GOBATTO, Mme Marie-Hélène LAGARDERE,
M. Patrick MARCONATO, Mmes Hélène MARTI, Christine MARTINACHE, Martine
MAZERES, Edwige MAZZONETTO, MM. Pierre-Luc PELLICER, Laurent RACHOU,
Jean-Jacques TOSCA, Dominique TOUZET,
formant la majorité des membres en exercice.
Excusés ou absents :
M. Joël CANTALOUP
Mme Sylvie ACHE
M. Damien GAURAN
Mme Pascale GIBILY
Mme Sandrine DAL-ZOVO
Mme Sabine POULVET
Mme Marie-Françoise MIGEOT
M. Marc DUGROS est désigné comme secrétaire de séance.
Après avoir procédé à l’appel des Conseillers et
Less