1 Compte-rendu – Conseil Communautaire du 31 août 2011 22/09/2011
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 31 AOÛT 2011
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
CULTURE / ACTION SOCIALE
ü Projet de création de nouveaux locaux pour...
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1 Compte-rendu – Conseil Communautaire du 31 août 2011 22/09/2011
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 31 AOÛT 2011
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
CULTURE / ACTION SOCIALE
ü Projet de création de nouveaux locaux pour l’Espace Musical et l’Accueil de Loisirs Sans
Hébergement (ALSH) : décision de principe sur l’acquisition des bâtiments de la Congrégation
des Sœurs Saint-Joseph et sur le projet d’un site mutualisé.
3.
MARCHES PUBLICS
ü Recours à une procédure de délégation de service public pour la gestion du snack-bar de la
base de loisirs du plan d’eau
ü Election de la commission Sapin
ü Attribution du marché de fourniture et montage des pneumatiques poids lourds des véhicules
de collecte des déchets de la CCCA
4.
ACTION SOCIALE
ü Convention avec le médecin référent de la crèche : renouvellement
ü Contrat Educatif Local 2011 : renouvellement
5.
RESSOURCES HUMAINES
ü Création des postes nécessaires au fonctionnement de l’Espace Musical
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