1 Compte rendu – Conseil communautaire du 28 mars 2012 04/04/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 MARS 2012
1.
RESSOURCES HUMAINES
ü Modification du régime indemnitaire
2.
ENVIRONNEMENT
ü Etude AEP : autorisation à donner au CG 73 de gérer...
More
1 Compte rendu – Conseil communautaire du 28 mars 2012 04/04/2012
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 MARS 2012
1.
RESSOURCES HUMAINES
ü Modification du régime indemnitaire
2.
ENVIRONNEMENT
ü Etude AEP : autorisation à donner au CG 73 de gérer la subvention consentie par l’Agence de
l’eau au nom et pour le compte de celle-ci
3.
ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE
ü Multi-accueil AMSTRAMGRAM : modification du règlement intérieur
4.
MARCHES PUBLICS
ü Attribution Diagnostic gérontologique et étude prospective – programme ALCOTRA Pro Age
ü Attribution Travaux d’entretien des cours d’eau et de gestion des espèces invasives sur le
canton d’Aime
ü Attribution Aménagement d’une zone d’initiation à la pratique du canoë-kayak
ü Attribution Réalisation de sanitaires publics – Voie Verte (73210 Landry)
ü Avenant de transfert du contrat de fourniture et pose des conteneurs semi-enterrés
ü Avenant au lot n°8 « sols souples » du marché de travaux pour l’aménagement de la Maison des
Arts
5
Less