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COMMUNAUTE DE COMMUNES
EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
--ooOoo-SEANCE DU MARDI 28 JANVIER 2003 A 18 H 15
--ooOoo-SOMMAIRE
N°2003-01
1 – NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 – COMPTE RENDU DU PRESIDENT AU CONSEIL SUR LES DECISIONS
PRISES EN VERTU DE LA...
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COMMUNAUTE DE COMMUNES
EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
--ooOoo-SEANCE DU MARDI 28 JANVIER 2003 A 18 H 15
--ooOoo-SOMMAIRE
N°2003-01
1 – NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 – COMPTE RENDU DU PRESIDENT AU CONSEIL SUR LES DECISIONS
PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION D’ATTRIBUTION CONSENTIE
PAR DELIBERATION N° 01-2 DU 6 AVRIL 2001 ET 02-235
DU 15 OCTOBRE 2002 (Rap.
M.
LE PRESIDENT)
3 – AFFAIRES FINANCIERES
a) Attribution d’une subvention à l’équipe de football corporatif
de la CCEPC (Rap.
M.
VARNIER)
4 – AFFAIRES JURIDIQUES
a) Rétrocession par le S.
D.
I.
S.
de deux véhicules de l’Amicale
des Sapeurs-Pompiers de PLIVOT – Approbation d’un avenant (Rap.
M.
LE PRESIDENT)
b) Renouvellement de la convention entre la Communauté,
la Ville d’EPERNAY et Distransport pour occupation du
Centre Technique de Transports (Rap.
M.
LE PRESIDENT)
5 – SPORTS
a) Approbation du projet de réfection de la piste d’athlétisme
du Parc Maigret (Rap.
M.
FAMELART)
6 – PERSONNEL
a) Recrutement d’un agent contra
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