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COMMUNAUTE DE COMMUNES
EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
--ooOoo-SEANCE DU MARDI 06 MAI 2003 A 18 H 15
--ooOoo-SOMMAIRE
1 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 - COMPTE RENDU DU PRESIDENT AU CONSEIL SUR LES
DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION...
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1
COMMUNAUTE DE COMMUNES
EPERNAY PAYS DE CHAMPAGNE
--ooOoo-SEANCE DU MARDI 06 MAI 2003 A 18 H 15
--ooOoo-SOMMAIRE
1 - NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 - COMPTE RENDU DU PRESIDENT AU CONSEIL SUR LES
DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION
D’ATTRIBUTION CONSENTIE PAR DELIBERATION
N° 01-2 DU 6 AVRIL 2001 ET 02-235 DU 15 OCTOBRE 2002 (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
3 - AFFAIRES JURIDIQUES
Révision des statuts de la Communauté (RAP.
M.
LE PRESIDENT)
4 - PISCINE COMMUNAUTAIRE
Approbation de la convention de financement avec le Département (RAP.
M.
MORATO)
5 - ENVIRONNEMENT
Autorisation au Président de signer le marché d’acquisition d’une benne
De collective sélective (RAP.
M.
GUILLAUME)
6 - JOURNAL COMMUNAUTAIRE
Création d’un bulletin d’information communautaire (RAP.
M.
MARTINET)
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