2009/1
Section XI
Matières textiles et ouvrages en ces matières
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas :
a) les poils et soies de brosserie (no 05.
02), les crins et déchets de crins (no 05.
11);
b) les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 05.
01,...
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2009/1
Section XI
Matières textiles et ouvrages en ces matières
Notes
1.
- La présente section ne comprend pas :
a) les poils et soies de brosserie (no 05.
02), les crins et déchets de crins (no 05.
11);
b) les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 05.
01, 67.
03 ou 67.
04); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d huileries ou
pour des usages techniques analogues sont repris au no 59.
11;
c) les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;
d) l amiante(asbeste) du no 25.
24 et articles en amiante et autres produits des nos 68.
12 ou 68.
13;
e) les articles des nos 30.
05 ou 30.
06; les fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail, du no 33.
06;
f) les textiles sensibilisés des nos 37.
01 à 37.
04;
g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle
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