2009/1
SECTION IX
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
CHAPITRE 44
Bois; charbon de bois et ouvrages en bois
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les bois en copeaux, en...
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2009/1
SECTION IX
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
CHAPITRE 44
Bois; charbon de bois et ouvrages en bois
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires
(no 12.
11);
b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de
longueur (no 14.
01) ;
c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 14.
04);
d) les charbons activés (no 38.
02);
e) les articles du no 42.
02;
f) les ouvrages du chapitre 46;
g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exem
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