2009/1
CHAPITRE 30
Produits pharmaceutiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales , autres que les...
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2009/1
CHAPITRE 30
Produits pharmaceutiques
Notes
1.
- Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales , autres que les préparations nutritives
administrées par voie intraveineuse (Section IV);
b) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l art dentaire (no 25.
20);
c) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d huiles essentielles, médicinales (no 33.
01);
d) les préparations des nos 33.
03 à 33.
07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;
e) les savons et autres produits du no 34.
01 additionnés de substances médicamenteuses;
f) les préparations à base de plâtre pour l art dentaire (no 34.
07);
g) l albumine du sang non préparée en vue d usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 35.
02).
2.
- Au sens du no 30.
02, on entend par "produits immulogiques modifiés" uniquement les anticorps monoclonaux (MA
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