----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 09 décembre 2013, conformément à la loi, à...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 09 décembre 2013, conformément à la loi, à chaque
Conseiller Municipal par Madame Solange BERLIER, Maire, à l’effet de délibérer
le 17 décembre 2013 à dix-neuf heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2013
3
Administration/délibération 2013/82 Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre
de la délégation du Conseil Municipal
4 Finances/délibération 2013/83: Autorisation spéciale d’exécution du budget en 2014
5
Intercommunalité/délibération 2013/ 84: Approbation du rapport de la CLECT suite à
l’intégration d’Andrézieux-Bouthéon et la Fouillouse
6
Intercommunalité/délibération 2013/85: Avenant N°2 à la convention de mise à d
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