----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 02 juillet 2014, conformément à la loi, à...
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----------------------------------------------------PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE L’HORME
---------------------------------------------------------Convocations adressées régulièrement, le 02 juillet 2014, conformément à la loi, à chaque
Conseiller Municipal par Monsieur Enzo VIVIANI, Maire, à l’effet de délibérer le vendredi 11
juillet 2014 à 19 heures sur l’ordre du jour porté sur les convocations.
L’ordre du jour est le suivant :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2014
3
Administration/délibération 2014/59: Compte-rendu des décisions du Maire prises au titre de la
délégation du Conseil Municipal
4 Personnel/délibération 2014/60 : Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème
classe
5 Personnel/délibération 2014/61 : Mise à jour du tableau des effectifs
6
Personnel/délibération 2014/62 : Convention d’objectif avec l’amicale du personnel municipal pour
la gestion du service chèques restaurant
7
E
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