Pau, le 10 décembre 2021 Séance du Conseil communautaire du 16 décembre 2021 ORDRE DU JOUR AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales...
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Pau, le 10 décembre 2021 Séance du Conseil communautaire du 16 décembre 2021 ORDRE DU JOUR AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : M. BAYROU N° 2 Compte-rendu des décisions du Bureau du 22 novembre 2021 Rapporteur : M. BAYROU N° 3 Plan de financement des grands projets du Sud-Ouest (GPSO) Rapporteur : M. BAYROU ADMINISTRATION - FINANCES AFFAIRES FONCIÈRES N° 4 Rontignon et Uzein : cession d'emprises à titre gracieux au Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques dans le cadre de régularisations de voirie Rapporteur : M. PERES N° 5 Denguin : conclusion d'un bail emphytéotique avec la Ceinture Verte Pays de Béarn Rapporteur : M. BURON ADMINISTRATION GÉNÉRALE N° 6 Société Publique Locale Pau Béarn Pyrénées Evénements - Rapport annuel 2020 des mandataires et du délégataire pour la gestion du Parc des Expositions Rapporteur : M. PERES N° 7 Modification
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