Pau, le 19 novembre 2021 Séance du Conseil municipal du 25 novembre 2021 ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du lundi 27 septembre 2021 AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article...
More
Pau, le 19 novembre 2021 Séance du Conseil municipal du 25 novembre 2021 ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du lundi 27 septembre 2021 AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE MAIRE N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : M. BAYROU COORDINATION GÉNÉRALE - URBANISME - TRAVAUX POLITIQUE FONCIÈRE ET PATRIMONIALE N° 2 EPFL: immeubles 10 et 12 rue Lamothe - autorisation de cession anticipée directe à la SIAB Rapporteur : M. PERES N° 3 Université de Pau et des Pays de l'Adour : convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) avec l'UPPA pour la réalisation d'une liaison piétonne et cycliste entre les allées Condorcet et le lotissement Nouste Soureilh à travers le campus de l'UPPA Rapporteur : M. PERES N° 4 Rue de Cagnes - déclassement et cession d'une emprise de 60 m² d'une dépendance du domaine public routier Rapporteur : M. PERES N° 5 Rue Emile Combes : cession d'une emprise à
Less
