Coupe ———— d’arbres Travaux ou constructions Construction Changement de et ou élagage Quelle autorisation d’urbanisme choisir ? PC, DP, PA, PD comment s’y retrouver ? —-—— piscine destination : —————— exemple un logement transformé en DP si en site protégé,...
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Coupe ———— d’arbres Travaux ou constructions Construction Changement de et ou élagage Quelle autorisation d’urbanisme choisir ? PC, DP, PA, PD comment s’y retrouver ? —-—— piscine destination : —————— exemple un logement transformé en DP si en site protégé, en Espaces boisés classés Si bassin ≤ à 10m² commerce et inversement (EBC) ou Espaces verts protégés (EVP) repérés Les travaux de rénovation, construction, transformation au PLUI (intérieure, extérieure) sont soumis à des autorisations DP Si bassin > à 10m² et < à 100m² ou quelque soit changement de sous destination sans travaux d’urbanisme différentes selon leur nature et leur localisation (Zones U, AU, A, N du Plui et sites protégés). la surface en site protégé modifiant les structures porteuses ou la façade Création et ou Pour obtenir ces autorisations, il est nécessaire de déposer un PC Si bassin > à 100m², ou si piscine couverte à plus de 1.80 m de haut (quelque soit la DP Sans travaux extérieurs, ou avec travaux ne modificatio
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