3 1 3 A OAP VALLEE DE L'OUSSE

Capitale durable Plan Local d’Urbanisme Intercommunal 3. orientations d’aménagement et de programmation (oap) 3.1 OAP sectorielles  3.1.3 OAP Communes périurbaines 3.1.3.a OAP Est Vallée de l’Ousse (Artigueloutan, Lee, Ousse, Sendets) Orientations... More

Capitale durable Plan Local d’Urbanisme Intercommunal 3. orientations d’aménagement et de programmation (oap) 3.1 OAP sectorielles  3.1.3 OAP Communes périurbaines 3.1.3.a OAP Est Vallée de l’Ousse (Artigueloutan, Lee, Ousse, Sendets) Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) Plan Local d’Urbanisme Intercommunal approuvé par le Conseil communautaire du 19 décembre 2019 Less