Pau, le 16 novembre 2021 Séance du Conseil communautaire du 22 novembre 2021 ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du jeudi 23 septembre 2021 AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT N° 1 Compte-rendu des décisions...
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Pau, le 16 novembre 2021 Séance du Conseil communautaire du 22 novembre 2021 ORDRE DU JOUR Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du jeudi 23 septembre 2021 AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR M. LE PRÉSIDENT N° 1 Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Rapporteur : M. BAYROU N° 2 Compte-rendu des décisions du Bureau du 23 septembre 2021 Rapporteur : M. BAYROU N° 3 Commission départementale des valeurs locatives : Désignation des représentants de la CAPBP Rapporteur : M. BAYROU ADMINISTRATION - FINANCES AFFAIRES FONCIÈRES N° 4 Pau : acquisition de la parcelle cadastrée section AW n°26 sise 1 rue Jean Zay Rapporteur : M. PERES N° 5 Conclusion d'un bail emphytéotique administratif avec la Ville de Pau pour la création d'un tiers-lieu culturel du Béarn au quartier du Hédas Rapporteur : M. PERES N° 6 ZAE LONSTECHNORD : cession au groupe ESSOR DEVELOPPEMENT du lot n°1 Rapporteur : M. PERES N° 7 Lac
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