DOCUMENT
TECHNIQUE
Référence :
DT/09/015-DM
Indice : 01
Page 1 sur 17
Processus : Direction Management
REGLEMENT GENERAL DE
TERDAX, LE PELOIDE DE DAX
Date d’application : 29 Septembre 2011
Accès : Q:\Maitrise documentaire\5 - Documents Techniques en...
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DOCUMENT
TECHNIQUE
Référence :
DT/09/015-DM
Indice : 01
Page 1 sur 17
Processus : Direction Management
REGLEMENT GENERAL DE
TERDAX, LE PELOIDE DE DAX
Date d’application : 29 Septembre 2011
Accès : Q:\Maitrise documentaire\5 - Documents Techniques en
application\DT_09_015_REV1_DM - Règlement Général de
Terdax, le Péloïde de Dax.
doc
REGLEMENT GENERAL DE LA BOUE
THERMALE
APPLICABLE AUX ETABLISSEMENTS THERMAUX DE LA VILLE
DE DAX
DATE NATURE DE LA MODIFICATION PAR RAPPORT A LA VERSION PRECEDENTE
28/07/2010
15/04/2011
- Refonte du règlement adopté par délibération du Conseil Municipal en date
du 04 Juillet 2000 et intégration du règlement dans le système qualité.
- Modifications article 2 : précision concernant les informations disponibles sur
un site extranet.
Modifications article 9 : précision sur le traitement des réclamations, ajout
d’un paragraphe concernant l’assurance responsabilité civile.
Modification article 13 : développement sur les voies de recours
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VALIDE
AU
JOUR
D
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