Vous trouverez ci-joint, l'ordre du jour, la note de synthèse de la prochaine séance du CONSEIL D'AGGLOMÉRATION de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée qui se tiendra
LUNDI 12 DECEMBRE 2022 À 18 HEURES
À LA Salle des Fêtes DE...
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Vous trouverez ci-joint, l'ordre du jour, la note de synthèse de la prochaine séance du CONSEIL D'AGGLOMÉRATION de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée qui se tiendra
LUNDI 12 DECEMBRE 2022 À 18 HEURES
À LA Salle des Fêtes DE SAINT-THIBÉRY
ORDRE DU JOUR
Appel
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL
Rapporteur : S. PEPIN-BONET, Vice-Président aux finances et l’Administration générale
Provisions : régime de droit commun, constitution et reprise des provisions pour risques et charges sur le Budget principal 2023
Adoption des Budgets Primitifs 2023 du Budget principal et des Budgets annexes de la CAHM
Attributions de compensation définitives 2022 et attributions de compensation prévisionnelles 2023
Taxes et produits irrécouvrables : approbation des états de non-valeur sur les Budgets Annexes « Eau »
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