LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2022 SALLE LEON LE TUTOUR - 2 RUE DU STADE - 56500 PLUMELIN NUMERO OBJET SENS DU VOTE 2022-DC-340 Désignation d'un(e) secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité 2022-DC-341 Approbation du...
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LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 NOVEMBRE 2022 SALLE LEON LE TUTOUR - 2 RUE DU STADE - 56500 PLUMELIN NUMERO OBJET SENS DU VOTE 2022-DC-340 Désignation d'un(e) secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité 2022-DC-341 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022 Approuvée à l’unanimité Approbation du Projet de territoire de Centre Morbihan 2022-DC-342 Approuvée à la majorité Communauté 2022-DC-343 Election d'un(e) Vice-Président(e) Approuvée à la majorité 2022-DC-344 Modification des statuts du SITTOM-MI Approuvée à l’unanimité Approbation du projet de modification statutaire de Eau du 2022-DC-345 Approuvée à l’unanimité Morbihan 2022-DC-346 Attribution du marché des assurances Approuvée à l’unanimité 2022-DC-347 Mise en oeuvre d'un règlement Santé Sécurité au Travail Approuvée à l’unanimité Définition des modalités de mise à disposition du dossier de 2022-DC-348 Approuvée à l’unanimité modification simplifiée du PLU de Plumelin 2022-DC-349 Prescript
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