Malestroit, le 03/02/2022 Le Conseil Communautaire se réunira le : Jeudi 9 février 2023 à 18h30 A la salle Artémisia – La Gacilly L’ordre du jour a été arrêté. Il est établi comme suit : AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT 1. Désignation du secrétaire de...
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Malestroit, le 03/02/2022 Le Conseil Communautaire se réunira le : Jeudi 9 février 2023 à 18h30 A la salle Artémisia – La Gacilly L’ordre du jour a été arrêté. Il est établi comme suit : AFFAIRES PRESENTEES PAR LE PRESIDENT 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 15 décembre 2022 – annexe 1 3. Compte-rendu des délibérations prises en bureau communautaire – annexe 2 4. Administration générale – Adoption du pacte de gouvernance – annexe 3 5. Administration générale : Mise à jour du règlement des instances communautaires – annexe 4 6. Administration générale : Programme PVD - Convention cadre ayant valeur d’Opération de revitalisation de territoire – annexe 5 et 5 bis 7. Administration générale: Demande de subvention de l’amicale du personnel 8. Ressources humaines – Objet : Mise à jour du tableau des effectifs – Annexe 6 9. Ressources humaines – Objet : mise à jour du forfait mobilités durables 10. Environnement – Avenant conventi
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