Liste Des ER Suite à La Modification N° 3

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Département du Var Commune de Cavalaire PLAN LOCAL D’URBANISME Projet de Modification n°3 5. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES Elaboration du PLU prescrite par délibération du Conseil Municipal du 28 janvier 2011 PLU arrêté par délibération du Conseil Municipal du 12 octobre 2012 PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal du 10 juillet 2013 Modification n°1 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 14 décembre 2016 Modification n°2 approuvée par délibération du Conseil Municipal du 19 décembre 2018 Less