Conseil municipal, séance du 9 septembre 2019 En l’an deux mille dix-neuf et le 9 septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la...
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Conseil municipal, séance du 9 septembre 2019 En l’an deux mille dix-neuf et le 9 septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD, Maire. Présents : ABEL Daniel, ARMAND Michelle, BERARD Gérard, BOROWSKI Sébastien, CABUT François, GUERSEN Joël, HANNOTEAUX Janick, JEHANNIN Lénaïck, MONTALIEN Evelyne, WERCKMANN Marjolaine. Excusé : MIANAT Gérard, pouvoir donné à ARMAND Michelle Secrétaire de séance : JEHANNIN Lénaïck Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité Délibération n°1 – Révision des tarifs des baux ruraux pour 2019 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il y a lieu de fixer pour l'année 2019 le montant des baux communaux en fonction de l'indice des fermages dont la variation pour le département du Puy-de-Dôme est + 1.66 % en 2019. En fonction de cette révision, il propose les tarifs su
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