Commune de Glaine-Montaigut registre des Délibérations Conseil municipal, séance du 23 novembre 2020 En l’an deux mille vingt et le vingt-trois novembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit...
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Commune de Glaine-Montaigut registre des Délibérations Conseil municipal, séance du 23 novembre 2020 En l’an deux mille vingt et le vingt-trois novembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Nathalie VACHIAS, Maire. Présents : Stéphane ARNAUD, Cyrille BRECHARD, Isabelle CHALARD, Philippe DECOMBAS, Elisabeth DELAIRE, Aurélie FOULET, Danielle JAVION, Michèle MARQUES, Yohann PARROT, Bernard PIC, Christian PRADIER, Frédéric SCHNEIDER, Nathalie VACHIAS Excusé : Olivier BATISSE, pouvoir donné à Nathalie VACHIAS Absent : - Secrétaire de séance : Elisabeth DELAIRE Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité Délibération n°1 - Renouvellement de la convention d’adhésion mission d’accompagnement à la gestion des cas d’inaptitude physique avec le centre de gestion Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations d
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