Taxence ARRETE N° 1413/2026 VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références DGAUD/BL/EM Objet : Festival « En plein arts » Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu le Code Pénal et notamment l'article R610-5, Vu le Code Général des...
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Taxence ARRETE N° 1413/2026 VOIRIE, MOBILITES & ESPACES PUBLICS Nomenclature : 8.3 Voirie Nos références DGAUD/BL/EM Objet : Festival « En plein arts » Le Maire de la Ville de TALENCE, Vu le Code Pénal et notamment l'article R610-5, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment larticle L2213-1 a 6-1, Vu le Code de la Voirie Routiére et notamment l'article L113-1 et les suivants, Vu le Code de la Route et notamment l'article R417-3 et R417-3-1, Vu l'arrété n°112 en date du 02 octobre 1970 interdisant le stationnement d'un véehicule pendant plus de 48 heures consécutives, Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes et la circulaire de Monsieur le Ministre de I'Intérieur du 22 juillet 1982, Vu la demande présentée par VILLE DE TALENCE ENGAGEMENT DANS LA VIE DE LA - CITE, LE DOME, 221 AVENUE DE THOUARS 33400 TALENCE, en vue de I'organisation de la manifestation FESTIVAL « EN PLEIN ARTS ». Considérant la nécessité de prendre les mesures
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