Révision du POS en PLU prescrite le 20/03/2012 CONCILIER NATURE ET AMÉNAGEMENT PLU(i) & BIODIVERSITÉ PLU arrêté le 05/07/2016 PLU approuvé le 16/03/2017 O.A GUIDE TECHNIQUE Légende : Limite de zone UA Nom de zone 28 Emplacements réservés Numéro d’ER...
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Révision du POS en PLU prescrite le 20/03/2012 CONCILIER NATURE ET AMÉNAGEMENT PLU(i) & BIODIVERSITÉ PLU arrêté le 05/07/2016 PLU approuvé le 16/03/2017 O.A GUIDE TECHNIQUE Légende : Limite de zone UA Nom de zone 28 Emplacements réservés Numéro d’ER Linéaires commerciaux à préserver Alignement de façades à maintenir O.A B1 7 Bâti remarquable protégé B2 B12 (au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme) CD1 Bâtiment pouvant faire l’objet d’un changement de destination 5 (au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme) 3 PLU(i) Servitude de Mixité Sociale : au titre de l’article L.151-41 du code de l’urbanisme au titre de l’article L.151-15 du code de l’urbanisme O.A O.A R5 Périmètre de démolition 2AU (au titre de l’article L.151-10 du code de l’urbanisme) Majoration du volume constructible pour le logement social (au titre de l’article L.151-28 2° du code de l’urbanisme) 3 O.A O.A Périmètre d’Orientation d’Aménagement m 15 25 m 75 m Marges de recul m 15 Espaces Boisés Cl
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