Commune de Sénas Plan Local d’Urbanisme – OAP - ociation des écologistes de l’Euzi è PLAN LOCAL D’URBANISME Orientations d’Aménagement et de Programmation 3 Commune de Sénas Département des Bouches-du-Rhône ADELE-SFI 434 rue Etienne Lenoir 30900 Nîmes...
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Commune de Sénas Plan Local d’Urbanisme – OAP - ociation des écologistes de l’Euzi è PLAN LOCAL D’URBANISME Orientations d’Aménagement et de Programmation 3 Commune de Sénas Département des Bouches-du-Rhône ADELE-SFI 434 rue Etienne Lenoir 30900 Nîmes Tél./Fax : 04 66 64 01 74 adelesfi@wanadoo.fr www.adele-sfi.com Approbation du P.O.S. : DCM du 27/09/1990 et du 20/12/2001 Prescription de la révision du P.O.S. et élaboration du P.L.U. : DCM du 27/09/2007 Arrêt du projet de PLU : DCM du 15/02/2016 Approbation du PLU : DCM du
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