LISTE DES PIECES DU DOSSIER DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE SENAS ! RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°2 ! RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°2 ! PIECES DU PLU MODIFIEES : 3 – Orientations d’aménagement et de programmation (Secteurs «...
More
LISTE DES PIECES DU DOSSIER DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE SENAS ! RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°2 ! RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION N°2 ! PIECES DU PLU MODIFIEES : 3 – Orientations d’aménagement et de programmation (Secteurs « Les Saurins » et « Les Saurins Sud-RD7n ») 4 – Règlement (rappels divers, zones 1AUE et 2AUE) 5 – Plans de zonage o 5.1 Zonage - Plan général o 5.2 Zonage centre
Less