Règlement Intérieur

REGLEMENT INTERIEUR (soumis au vote de l’AG du 22/03/16) Association CLEF de Pen ar Creac’h Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’Association CLEF du Centre social de Pen ar Creac’h. Il régit le fonctionnement général de... More

REGLEMENT INTERIEUR (soumis au vote de l’AG du 22/03/16) Association CLEF de Pen ar Creac’h Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’Association CLEF du Centre social de Pen ar Creac’h. Il régit le fonctionnement général de l’association et constitue un engagement pour les salariés, administrateurs, adhérents, bénévoles et toute personne physique adhérente à l’association Clef de Pen ar Creac’h. Il est complété, en annexe, par les articles spécifiques à l’organisation des activités, à l’utilisation des locaux et du matériel (annexe 1) et au fonctionnement de l’équipe de salariés ou de bénévoles (annexe 2). Les administrateurs et le personnel (associatif ou CAF) sont chargés de l’application du présent règlement intérieur. En cas d’infraction ou de manquement d’une personne ou d’un groupe à un quelconque point de ce règlement ou de ses annexes, le CA peut décider de sanctions qui peuvent aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive de l’association, la r Less