UNSA TERRITORIAUX CD 87 – Compte-rendu du CHSCT du 2 décembre 2015 UNSA Territoriaux CD 87 11 rue François Chénieux CS 83112 87 031 LIMOGES Cedex 05 44 00 15 02 05 44 00 17 33 unsa@cg87.fr u un ns sa a-c cd d8 87 7. .b bl lo og gs sp po ot t. .f fr r...
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UNSA TERRITORIAUX CD 87 – Compte-rendu du CHSCT du 2 décembre 2015 UNSA Territoriaux CD 87 11 rue François Chénieux CS 83112 87 031 LIMOGES Cedex 05 44 00 15 02 05 44 00 17 33 unsa@cg87.fr u un ns sa a-c cd d8 87 7. .b bl lo og gs sp po ot t. .f fr r Compte-rendu du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions du Travail du 2 décembre 2015 Mémo : Le CHSCT est une institution représentative du personnel, spécialisée dans les règles de santé et de sécurité au travail ainsi que dans les conditions de travail. Présidé par l'employeur, le comité est composé d'une délégation du personnel (composée à moitié par les représentants de l’employeur et à moitié par des représentants syndicaux) qui vote les décisions ou les résolutions du comité. Celles-ci doivent être adoptées à la majorité des membres présents. Le comité est également composé de personnes qualifiées dont les voix sont consultatives (médecin du travail, conseiller de prévention …). Le CHSCT s’est réuni le 2 décembre 2015 à l’Hôte
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