Information Secrétariat général Service des ressources humaines Sous-direction du développement professionnel et Note de service des relations sociales Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS) SG/SRH/SDDPRS/2018-120 78, rue de Varenne 75349 PARIS 07...
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Information Secrétariat général Service des ressources humaines Sous-direction du développement professionnel et Note de service des relations sociales Bureau de l'action sanitaire et sociale (BASS) SG/SRH/SDDPRS/2018-120 78, rue de Varenne 75349 PARIS 07 SP 14/02/2018 0149554955 Date de mise en application : 15/12/2017 Diffusion : Tout public Cette instruction n'abroge aucune instruction. Cette instruction ne modifie aucune instruction. Nombre d'annexes : 2 Objet : Diffusion du guide « prévenir les violences au travail ». Destinataires d'exécution DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP Préfets de département et de région Administration centrale Établissements publics d'enseignement agricole technique et supérieur Résumé : le guide « prévenir les violences au travail » a pour objectif de prévenir toutes les violences au travail quelles que soient les circonstances : en situation de contrôle, d'accueil, en établissement d'enseignement et entre agents au sein du ministère de l'agriculture et de l'al
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