Registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de LES PILLES Séance du 06 octobre 2014 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 09 Votants : 10 Date de convocation : 01 octobre 2014 L’an deux mille...
Показать больше
Registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de LES PILLES Séance du 06 octobre 2014 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 09 Votants : 10 Date de convocation : 01 octobre 2014 L’an deux mille quatorze et le 06 octobre 2014 le Conseil Municipal, dûment convoqué le 01 octobre 2014, s’est réuni à 18h30 au lieu habituel des séances sous la présidence d’André BALANDREAU, Maire. Présents : André BALANDREAU; Olivier BARLET; Laurence BERGER; Yann BERNARD; Rémy MARGIELA; Julie CHAUDESAIGUES ; Marylène DELMARRE ; Jean-Louis LIOTAUD ; Angélique BOUDOU. Excusées : Agnès PETIT (pouvoir à JL LIOTAUD) ; Séverine AMIC. Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer sous la présidence d’André BALANDREAU, maire. Objet : Procédure d’appel d’offre pour le projet d’aménagement de la mairie Délibération n°2014/48 Monsieur le Maire rappelle la délibération N°2011/38 du 07 septembre 2014, projet d’aménagement de la mairie.
Спрятать