Commune de Glaine-Montaigut
Registre des Délibérations
Conseil municipal, séance du 16 juin 2014
Date de la convocation : 6 juin 2014
En l’an deux mille quatorze et le seize juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune, régulièrement convoqué,...
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Commune de Glaine-Montaigut
Registre des Délibérations
Conseil municipal, séance du 16 juin 2014
Date de la convocation : 6 juin 2014
En l’an deux mille quatorze et le seize juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD, Maire.
Présents : ABEL Daniel, ARMAND Michelle, BERARD Gérard, BOROWSKI
Sébastien, CABUT François, DELAIRE Bernadette, DELAIRE Gérard,
HANNOTEAUX Janick, JEHANNIN Lénaïck, JEROME Anne, MIANAT Gérard,
MOMBOISSE Patrick, MONTALIEN Evelyne, PIC Bernard,
Absente : ROCHE Cendrine
Secrétaire de séance : DELAIRE Gérard
Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité
Délibération n°1 - Election de la commission d’appels d’offres
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que la commission
d’appel d’offres élue par le Conseil Municipal le 14 avril 2014 est irrégulière.
Informés de ces él
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