Commune de Glaine-Montaigut
Registre des Délibérations
Conseil municipal, séance du 7 juillet 2014
Date de la convocation : 7 juillet 2014
En l’an deux mille quatorze et le sept juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune, régulièrement...
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Commune de Glaine-Montaigut
Registre des Délibérations
Conseil municipal, séance du 7 juillet 2014
Date de la convocation : 7 juillet 2014
En l’an deux mille quatorze et le sept juillet à vingt heures, le Conseil Municipal de la
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD, Maire.
Présents : ABEL Daniel, ARMAND Michelle, BERARD Gérard, CABUT François,
DELAIRE Bernadette, DELAIRE Gérard, HANNOTEAUX Janick, JEHANNIN
Lénaïck, JEROME Anne, MIANAT Gérard, MONTALIEN Evelyne, PIC Bernard.
Absent : BOROWSKI Sébastien
Excusés : MOMBOISSE Patrick, pouvoir donné à DELAIRE Gérard, ROCHE
Cendrine, pouvoir donné à Bernadette DELAIRE
Secrétaire de séance : ARMAND Michèle
Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité
Délibération n°1- Création de poste suite avancement de grade
Vu la loi n° 84-53 du 26/01/84 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la
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