Commune de Glaine-Montaigut registre des Délibérations Conseil municipal, séance du 14 novembre 2016 En l’an deux mille seize et le quatorze novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit...
More
Commune de Glaine-Montaigut registre des Délibérations Conseil municipal, séance du 14 novembre 2016 En l’an deux mille seize et le quatorze novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD, Maire. Présents : ARMAND Michelle, BERARD Gérard, DELAIRE Bernadette, DELAIRE Gérard, HANNOTEAUX Janick, JEHANNIN Lénaïck, JEROME Anne, MOMBOISSE Patrick, MONTALIEN Evelyne, MIANAT Gérard, PIC Bernard. Excusés : ABEL Daniel, pouvoir donné à BERARD Gérard BOROWSKI Sébastien, pouvoir donné à DELAIRE Bernadette CABUT François Secrétaire de séance : JEROME Anne Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité. Délibération n°1 - Création de poste Vu la loi n° 84-53 du 26/01/84 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction publique territoriale et notamment l’article 34, Monsieur le Maire rappelle à l’assem
Less
