Commune de Glaine-Montaigut
Registre des Délibérations
Conseil municipal, séance du 1er
septembre 2014
Date de la convocation : 22/08/2014
En l’an deux mille quatorze et le premier septembre à 20 heures, le Conseil Municipal
de la Commune, régulièrement...
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Commune de Glaine-Montaigut
Registre des Délibérations
Conseil municipal, séance du 1er
septembre 2014
Date de la convocation : 22/08/2014
En l’an deux mille quatorze et le premier septembre à 20 heures, le Conseil Municipal
de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD,
Maire.
Présents : ARMAND Michelle, BERARD Gérard, BOROWSKI Sébastien, CABUT
François, DELAIRE Bernadette, DELAIRE Gérard, HANNOTEAUX Janick,
JEHANNIN Lénaïck, JEROME Anne, MIANAT Gérard, MOMBOISSE Patrick,
MONTALIEN Evelyne, PIC Bernard
Excusés : ABEL Daniel, ROCHE Cendrine, pouvoir donné à DELAIRE Bernadette
Secrétaire de séance : JEROME Anne
Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité
Délibération n°1 - Convention d’adhésion au Pôle Santé au travail du Centre de
Gestion
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
notamment son article
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