Commune de Glaine-Montaigut Registre des Délibérations Conseil municipal, séance du 19 octobre 2015 Date de la convocation : 9 octobre 2015 En l’an deux mille quinze et le 19 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué,...
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Commune de Glaine-Montaigut Registre des Délibérations Conseil municipal, séance du 19 octobre 2015 Date de la convocation : 9 octobre 2015 En l’an deux mille quinze et le 19 octobre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BERARD, Maire. Présents : ABEL Daniel, ARMAND Michelle, BERARD Gérard, BOROWSKI Sébastien, DELAIRE Bernadette, DELAIRE Gérard, HANNOTEAUX Janick, JEHANNIN Lénaïck, JEROME Anne, MIANAT Gérard, MOMBOISSE Patrick, MONTALIEN Evelyne, PIC Bernard Excusé : CABUT François Secrétaire de séance : DELAIRE Gérard Approbation du compte-rendu de la séance précédente à l’unanimité Délibération n°1 -Révision des baux ruraux Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il y a lieu de fixer pour l'année 2015 le montant des baux communaux en fonction de l'indice des fermages dont la variation pour le département du Puy-de-Dôme es
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