COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2013
Nombre de membres
au Conseil Municipal :
29
en exercice : 28
qui ont pris part à la
délibération : 24
Date de convocation :
22 novembre 2013
L’an deux mil treize, le vingt huit novem
trente, le...
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COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 28 NOVEMBRE 2013
Nombre de membres
au Conseil Municipal :
29
en exercice : 28
qui ont pris part à la
délibération : 24
Date de convocation :
22 novembre 2013
L’an deux mil treize, le vingt huit novem
trente, le Conseil Municipal de la com
régulièrement convoqué, s’est réuni dans
séances, sous la présidence de Monsie
maire.
Présents :
Mesdames et Messieurs : Jean-Yves
PRESUMEY, Laure FERRAND, Jea
Jacqueline MORVAN, Michel BONIN, Gin
REYNAUD, Paulette QUEYRON, Blanc
PELLERIN, Simone GIRARD, Patrice MOU
DI NOLA, Christel INNUSO, Jean-Phi
BELADEM, Marie-Laure BUCCI, Stéphanie
Absents et excusés :
Mesdames et Messieurs : Marie-Thérès
pouvoir à Monsieur Roland PELLERIN, G
pouvoir à Jean-Yves DHERBEYS, Anne
pouvoir à Maurice MARRON, Jean-Lu
DUMAS, Jean-François RIMET-MEILLE, M
Le Conseil a choisi pour secrétaire M
FEUVRIER.
Avant de procéder à la lecture de l’ordre du jour, Monsieur le Maire donne acte des décisions prises
en vertu des délégation
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