1
de la commune de Contes
République française Département des Alpes-Maritimes
L'officiel
Compte rendu officiel des séances du conseil municipal Numéro 58 - mars 2013
Séance du conseil municipal
du 13 septembre 2012
L’an deux mille douze, le jeudi
treize...
More
1
de la commune de Contes
République française Département des Alpes-Maritimes
L'officiel
Compte rendu officiel des séances du conseil municipal Numéro 58 - mars 2013
Séance du conseil municipal
du 13 septembre 2012
L’an deux mille douze, le jeudi
treize septembre à vingt heures,
le conseil municipal, légalement
convoqué, s’estréuniàlamairie,
en séance publique, sous la présidence de M. Francis Tujague,
conseiller général des AlpesMaritimes, maire de Contes.
Ordre du jour
1/ Adoption du procès-verbal de
la séance du 18 juillet 2012
2/ Bilandelarentréescolaire2012
3/ Restructuration urbaine place
Ollivier
4/ Politique du logement
- Acquisitiondeparcellesauquartier de la Pointe cadastrées section CB 113 à 117 : décision de
principe
- Cession du terrain cadastré
sectionBSn°186 auquartierdu
Pilon : décision de principe
Politique de développement de
l’assainissement collectif
5/ Restaurationdel’égliseSainte
Marie-Madeleine : actualisation
du montant de l’opération
6/ Plan d’occupation des s
Less
